Fichier:Андропов Юрий Владимирович, комсомольский билет (cropped).png

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Русский: Андропов Юрий Владимирович, комсомольский билет
Date
Source http://liders.rusarchives.ru/andropov/docs/komsomolskii-bilet-4411236-yuv-andropova-15-aprelya-1939-g.html
Auteur

Всесоюзный ленинский коммунистический союз молодёжи

Communist symbol Avertissement juridique
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L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

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Article 1259. Applications du copyright

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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8 juillet 2019 à 21:20Vignette pour la version du 8 juillet 2019 à 21:20123 × 124 (24 kio)Den1980-File:Андропов Юрий Владимирович, комсомольский билет.png cropped 86 % horizontally, 79 % vertically using CropTool with precise mode.

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