Description1B10 1 Convocation de l'assemblée des trois états de la sénéchaussée de Lyon.jpg
Français : Ordonnance du Lieutenant général en la Sénéchaussée et siège
présidial de Lyon concernant la convocation des États généraux du 17 février 1789, extrait des registres de la Sénéchaussée de Lyon. Convocation à l'assemblée des trois états de la sénéchaussée de Lyon le 14 mars 1789.
Date
Source
ADRML
Auteur
Lieutenant général de la sénéchaussée et siège présidial de Lyon
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier