Description

Conditions d’utilisation

Cette image, ou le texte inclus, comprend seulement des formes géométriques simples et du texte. Le seuil d'originalité nécessaire pour la protection du droit d'auteur n'est pas atteint, et le fichier est donc dans le domaine public. Bien qu'il soit libre de droits d'auteur, ce fichier peut encore faire l'objet d'autres restrictions. Voir WP:PD § Fonts ou Template talk:PD-textlogo pour plus d'informations.

Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright. Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Directives pour l'utilisation par des tiers des contenus OTAN http://www.nato.int/cps/fr/natohq/68162.htm

• Aucun contenu produit par l'OTAN ne peut être vendu ni faire l'objet d'une quelconque utilisation à des fins publicitaires ou promotionnelles.
• Tout contenu emprunté à l'OTAN et reproduit doit être accompagné d'une mention claire de sa provenance.
• Les photos, vidéos et articles sont mis à la disposition des médias, des milieux académiques, du secteur non marchand et du grand public étant entendu que la notion reconnue au plan juridique d'usage loyal (« fair use ») est d'application.
• Aucun contenu ne peut être utilisé dans des programmes, articles ou publications en ligne de quelque nature que ce soit qui discréditeraient l'OTAN ou ses pays membres.
• Les contenus sont mis à disposition gratuitement et destinés à être utilisés dans des éléments d'information objectifs et équilibrés, même s'il peut arriver que le produit final soit critique vis-à-vis de l'OTAN.
• Dans le cas où un pays membre est critiqué, l'OTAN demande qu'il soit précisé qu'elle ne s'associe pas au contenu de l'article, de la publication ou de l'émission en question.
• L'OTAN se réserve le droit de demander que des documents OTAN soumis au droit d'auteur soient retirés d'un contenu créé par un tiers.