DescriptionA bord d'un avion, le général (Generalleutnant) Martin Fiebig, commandant du 10e corps aérien (X.Flieger Korps).jpg
Français : A bord d'un avion, le général (Generalleutnant) Martin Fiebig, commandant du 10e corps aérien (X.Flieger Korps).
English: On board a plane, General (Generalleutnant) Martin Fiebig, commander of the 10th Air Corps (X.Flieger Korps).
Martin Fiebig (7 May 1891 – 23 October 1947) was a German Luftwaffe general who commanded several air corps and equivalent-sized formations during World War II.
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
Avertissement Cette image montre (ou ressemble à) un symbole qui fut (ou est) utilisé par le national-socialisme ou d'autres organisations anticonstitutionnelles.
L'usage de ce symbole est restreint par la législation allemande. Utiliser des images d'organisations interdites en Allemagne (comme la svastika du parti nazi) peut, selon le contexte être illégal en Allemagne. Une législation similaire est appliquée en Autriche, Hongrie, Pologne, République tchèque, France, Brésil, Russie et d'autres pays. La loi applicable en Allemagne est le Paragraphe 86a du Code criminel allemand (StGB), et en France l'article R645-1 du Code pénal.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Uploaded a work by Walter Otto Luben from ECPAD https://imagesdefense.gouv.fr/fr/a-bord-d-un-avion-le-general-generalleutnant-martin-fiebig-commandant-du-10e-corps-aerien-x-flieger-korps-2.html with UploadWizard