DescriptionArchives départementales du Rhône - Cote 4Q6-1590 - Acte de vente Dugourd - Bachelard, page 2.jpg
Français : Acte de vente Dugourd – Bachelard, 5 septembre 1919 : page 2.
Maître Joseph Pralus, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, pour la transaction entre Edmond François Dugourd (avec son épouse) et Antoinette Bachelard : acquisition d'une parcelle de terrain située à Saint Rambert l'Île Barbe, dépendant d'une propriété plus grande, au lieu-dit " La Mignonne ", pour une contenance fixe de 880 mètres carrés. Cette parcelle est limitée au nord par la rue nouvelle perpendiculaire au quai de la Sauvagère, au sud par le chemin bordant la propriété Sabran, à l'est par Mademoiselle Bachelard acquéreur et à l'ouest par le propriété Méliat.
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier