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Fichier:Ban nhạc đờn ca tài tử (2).jpeg

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Ban_nhạc_đờn_ca_tài_tử_(2).jpeg(600 × 391 pixels, taille du fichier : 81 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Tiếng Việt: Một ban nhạc Đờn ca tài tử Nam Bộ trình diễn ở Marseille (Pháp) năm 1906
English: A group of Đờn ca tài tử Nam Bộ performing in Marseille (France) in 1906
Date
Source http://media.thethaovanhoa.vn/2013/12/09/01/38/don-ca-tai-tu-o-marseille.jpg
Auteur
Tiếng Việt: Không rõ
English: Unknown

Conditions d’utilisation

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En vertu de la loi vietnamienne sur la propriété intellectuelle, cette œuvre est du domaine public pour l'une des raisons suivantes:
  • Il s'agit d'une œuvre cinématographique, photographique, oeuvre d'art appliqué ou oeuvre anonyme publiée pour la première fois il y a plus de 75 ans. (See Commons:Copyright_rules_by_territory/Vietnam)
  • C'est un autre type d'oeuvre, et son auteur est décédé il y a plus de 50 ans.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.


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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Ce document est dans le domaine public aux États-Unis. Ceci s'applique aux travaux des États-Unis où le copyright a expiré, souvent parce que sa première publication s'est produite avant le 1er janvier 1929. Voir cette page pour davantage d'explication.

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actuel25 avril 2014 à 21:29Vignette pour la version du 25 avril 2014 à 21:29600 × 391 (81 kio)Madhyamaka{{Thông tin |Miêu tả = Một ban nhạc ĐCTT trình diễn ở Marseille (Pháp) năm 1906 |Nguồn = http://media.thethaovanhoa.vn/2013/12/09/01/38/don-ca-tai-tu-o-marseille.jpg |Ngày = |Tác giả = không rõ…

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