Fichier:BourguibaEntoureeSesMinistres.jpg

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BourguibaEntoureeSesMinistres.jpg(719 × 546 pixels, taille du fichier : 104 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description Ministres tunisiens, de gauche à droite : Mohamed Mzali, Ferjani Bel Hadj Ammar, Sadok Mokaddem, Habib Bourguiba, Bahi Ladgham, Hassib Ben Ammar et Hédi Nouira
Date années 1950
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/8
Source http://www.facebook.com/hedi.nouira?ref=ts&v=wall#!/photo.php?pid=1102593&op=2&o=global&view=global&subj=16030251573&id=1073016369
Auteur Habib Osman
Autorisation
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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel11 août 2010 à 17:30Vignette pour la version du 11 août 2010 à 17:30719 × 546 (104 kio)Citizen59{{Information |Description=De gauche à droite: Mohamed Mzali, Ferjani Bel Haj Ammar, Sadok Mokaddem, Habib Bourguiba, Béhi Ladgham et Hédi Nouira |Source=http://www.facebook.com/hedi.nouira?ref=ts&v=wall#!/photo.php?pid=1102593&op=2&o=global&view=globa

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