Fichier:Brasão de São Rafael-RN, Brasil.png

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Description

English: Coat of arms of São Rafael, Rio Grande do Norte state, Brazil.

Português: Brasão de armas de São Rafael, estado do Rio Grande do Norte, Brasil.

Date

8 juillet 2011

Source

Auteur

Cette œuvre est dans le domaine public au Brésil pour l'une des raisons suivantes :

Elle a été publiée ou commandée par le gouvernement brésilien (fédéral, d'État, ou municipal) avant 1983. (Loi 3071/1916, art. 662; Loi 5988/1973, art. 46; Loi 9610/1998, art. 115)
Elle correspond au texte d'un traité, d'une convention, d'une loi, d'un décret, d'un règlement, d'une décision judiciaire ou d'un autre acte officiel. (Loi 9610/1998, art. 8)

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