Fichier:Bugatti Motor Type Royal.jpg

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Description
Deutsch: Bugatti Motor Type Royal, 200 PS bei einer Drehzahl von 2000 1/min, wie er in den Bugatti-Triebwagen verwendet wurde
Date
Source M. Tourneur (1934) Nos autorail Bugatti. Le Bulletin PLM (34), 95, Fig. 8 gallica.bnf.fr
Auteur Photographe inconnu

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel19 novembre 2023 à 11:28Vignette pour la version du 19 novembre 2023 à 11:281 389 × 1 133 (381 kio)PechristenerUploaded a work by {{photographer unknown}} from M. Tourneur (1934) Nos autorail Bugatti. ''Le Bulletin PLM'' (34), 95, Fig. 8 [https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k4235934j/f17.item gallica.bnf.fr] with UploadWizard

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