Paris Musées encourage les utilisateurs à lui envoyer le ou les produits commerciaux, ou non, réalisés avec les œuvres sous licence CCØ ou de lui signaler pour information toute réutilisation de ses fichiers : par courrier : Paris Musées, service numérisation et informatisation - 27 rue des Petites Ecuries 75010 Paris ou via cette adresse mail photo.parismusees@paris.fr.
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse
Uploaded a work by Dantan, Jean Pierre (dit Dantan Jeune) (Paris, 28–12–1800 - Baden Baden, 06–09–1869), sculpteur from https://www.parismuseescollections.paris.fr/fr/musee-carnavalet/oeuvres/portrait-serieux-de-l-homme-de-lettres-louis-emile-vanderburch-1794-1862#infos-principales with UploadWizard