English: PLM-A (Paris to Lyon and Mediterranean Railway Company - Algeria Network), then CFA Garratt locomotive 231+132 AT 1, built in 1932, delivered in Algeria in 1933, standard gauge.
Français : PLM-A (Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée - Réseau Algérie), puis locomotive CFA Garratt 231+132 AT 1, construite en 1932, livrée en Algérie en 1933, à voie normale.
Italiano: PLM-A (Compagnia dei treni da Parigi a Lione e Mediterranea - Rete Algeria), poi locomotiva CFA Garratt 231+132 AT 1, costruita nel 1932, consegnata in Algeria nel 1933, a scartamento normale.
Date
vers 1933
date QS:P,+1933-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source
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Auteur
Auteur inconnuUnknown author
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
PLM-A (Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée - Réseau Algérie), puis locomotive CFA Garratt 231+132 AT 1, construite en 1932, livrée en Algérie en 1933, à voie normale.
PLM-A (Paris to Lyon and Mediterranean Railway Company - Algeria Network), then CFA Garratt locomotive 231+132 AT 1, built in 1932, delivered in Algeria in 1933, standard gauge.
PLM-A (Compagnia dei treni da Parigi a Lione e Mediterranea - Rete Algeria), poi locomotiva CFA Garratt 231+132 AT 1, costruita nel 1932, consegnata in Algeria nel 1933, a scartamento normale.
