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Français : Drapeau Champvent
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Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).


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Wappen der Schweiz
Wappen der Schweiz
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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actuel9 août 2023 à 22:21Vignette pour la version du 9 août 2023 à 22:21512 × 512 (23 kio)SpinnerLaserzthe2nd
21 avril 2023 à 05:44Vignette pour la version du 21 avril 2023 à 05:44800 × 800 (416 kio)SpinnerLaserzthe2ndUploaded a work by {{AutVec|u | ARK}} from * Le Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016). [https://www.lexfind.ch/tolv/132364/fr Arrêté 175.12.1 sur les armoiries communales (AAC)] * Stiftung Schweizer Wappen und Fahnen. [http://www.stiftungswf.ch/fusion-vd-champvent.htm Gemeindefusion im Kanton Waadt: Champvent] with UploadWizard

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