Fichier:CHE Cheseaux-Noréaz COA.svg

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Description

Description
Français : Blason d'Cheseaux-Noréaz
Date Unknown
Source Le Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016). Arrêté 175.12.1 sur les armoiries communales (AAC)
Auteur Unknown

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Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).


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actuel12 octobre 2023 à 00:35Vignette pour la version du 12 octobre 2023 à 00:35512 × 641 (17 kio)SpinnerLaserzthe2ndUploaded a work by Unknown from Le Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016). [https://www.lexfind.ch/tolv/132364/fr Arrêté 175.12.1 sur les armoiries communales (AAC)] with UploadWizard

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