Fichier:Charles William Jefferys, R.C.A. (I0007817).jpg

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Description

Charles William Jefferys, R.C.A.
Photographe
Melvin Ormond Hammond
Titre
Charles William Jefferys, R.C.A.
Date 1930
date QS:P571,+1930-00-00T00:00:00Z/9
Technique / matériaux Black and white print
Dimensions 20.8 x 15.9
Archives of Ontario
Numéro d’inventaire
I0007817
Source All images from the M.O. Hammond fonds were uploaded as part of the Archives of Ontario’s GLAM Wiki project.

Conditions d’utilisation

Public domain

L’auteur est mort en 1934 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights.
Canadian photograph taken before 1 January 1946, therefore was in the public domain in Canada on URAA date.
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Public domain
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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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Légendes

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dépeint

type MIME

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somme de contrôle

d75666a08aa2aa2b039e0756ffe242d46ebbdd19

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

3 599 885 octet

hauteur

3 775 pixel

largeur

2 840 pixel

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actuel27 novembre 2020 à 22:51Vignette pour la version du 27 novembre 2020 à 22:512 840 × 3 775 (3,43 Mio)NeilAmagnapattypan 20.04

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