Fichier:Coat of Arms of Mozdok (North Ossetia).png

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Coat_of_Arms_of_Mozdok_(North_Ossetia).png(172 × 215 pixels, taille du fichier : 4 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Mozdok (North Ossetia), coat of arms
Русский: Моздок (Северная Осетия), герб
Date
Source Geraldika.ru, Vector-images.com
Auteur Konstantin Mochyonov, Robert Malanichev (graphics), Sergei Isayev (computer design). Author of vectorization can be found at Vector-images.com.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel9 août 2019 à 13:37Vignette pour la version du 9 août 2019 à 13:37172 × 215 (4 kio)BFD-69update
17 avril 2006 à 11:17Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 11:17200 × 242 (11 kio)Panther{{en|Mozdok (North Ossetia), coat of arms}} {{ru|Моздок (Северная Осетия), герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=1235 Source] {{Vector-Images.com}} [[Category:Coats of arms of cities and villages of North Ossetia-Ala

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