Fichier:Coat of Arms of the Democratic Republic of Georgia (1918 document).jpg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Fichier d’origine(736 × 960 pixels, taille du fichier : 437 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
English: Coat of Arms of the Democratic Republic of Georgia 1918 document
ქართული: საქართველოს პირველი დემოკრატიული რესპუბლიკის გერბი

დადასტურებულია საქართველოს პარლამენტის (ეროვნული საბჭოს) თავმჯდომარის, ნიკოლოზ (კარლო) ჩხეიძისა და საქართველოს რესპუბლიკის მთავრობის თავმჯდომარის, ნოე ჟორდანიას ხელმოწერებით.

მხატვარი: იოსებ შარლემანი

გერბზე თეთრი გიორგის გამოსახვის წესების ავტორები: დიმიტრი შევარდნაძე და ივანე ჯავახიშვილი
Русский: Герб Грузинской демократической республики. Подписан председателем парламента (Национального Совета) Николаем (Карло) Чхеидзе и председателем Правительства Ноэ Жордания. Автор рисунка — Иосиф (Осип) Адольфович Шарлемань.
Date
Source National Archives of Georgia
Auteur Joseph Charlemagne, Dimitri Shevardnadze, Davit Kakabadze

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

Le droit d'auteur ne s'applique pas aux idées, méthodes, procédés, systèmes, moyens, concepts, principes, découvertes et faits, même s'ils sont exprimés, décrits, expliqués, illustrés ou incorporés dans une œuvre.

Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

  1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
    a) les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes à caractère administratif et normatif), ainsi que leurs traductions officielles ;
    b) symboles officiels de l'État (drapeau, emblème, hymne, récompense, symboles monétaires, autres signes et symboles officiels de l'État) ;
    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

Avertissement - Cette étiquette de licence ne peut pas être appliquée aux symboles officiels proposés et aux projets de documents officiels, qui peuvent être protégés par le droit d'auteur.


Deutsch  English  français  ქართულად  italiano  sicilianu  македонски  русский  українська  中文  +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

17 décembre 1918Grégorien

image/jpeg

4e83a44cf40595287d3ac290941092e0e41fe778

447 707 octet

960 pixel

736 pixel

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel24 mai 2018 à 18:33Vignette pour la version du 24 mai 2018 à 18:33736 × 960 (437 kio)Giorgi BalakhadzeUser created page with UploadWizard

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Métadonnées