Fichier:Conseil supérieur de la magistrature (Tunisie).png
Conseil_supérieur_de_la_magistrature_(Tunisie).png (300 × 300 pixels, taille du fichier : 12 kio, type MIME : image/png)
Description[modifier | modifier le code]
.png&veaction=edit§ion=1){kind=link}
.png&action=edit§ion=1){kind=link}
| Description
|
Logo Conseil supérieur de la magistrature (Tunisie) |
|---|---|
| Source |
www.csm.nat.tn |
| Date |
inconnue |
| Auteur |
Conseil supérieur de la magistrature |
| Licence |
|
Conditions d’utilisation[modifier | modifier le code]
.png&veaction=edit§ion=2){kind=link}
.png&action=edit§ion=2){kind=link}
TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 17 février 2022 à 06:25 | | 300 × 300 (12 kio) | Hoos32 (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo Conseil supérieur de la magistrature (Tunisie) | Source = www.csm.nat.tn | Date = | Auteur = Conseil supérieur de la magistrature | Licence = }} |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
.png&oldid=191026075){kind=link}