Fichier:Décret de la Convention nationale No 579 du 11 mars 1793 - page 1.jpg
Fichier d’origine (5 066 × 6 270 pixels, taille du fichier : 5,24 Mio, type MIME : image/jpeg)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
| Description |
Français : Décret (N° 579) de la Convention nationale, Du 11 Mars 1793, l'an second de la république Françoise, |
| Date | |
| Source |
Numérisation personnelle Numérisation de l’exemplaire original |
| Auteur | Jean-Jacques Bréard |
| Autres versions |
 |
Conditions d’utilisation
|
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.  Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
|
| Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. | |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 9 mars 2024 à 13:02 | | 5 066 × 6 270 (5,24 Mio) | Jmh2o | Uploaded a work by Jean-Jacques Bréard from {{Self-scanned}} <br>{{Scan|original}} with UploadWizard |
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
