Fichier:Emblem of Czech Land Forces.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 270 × 270 pixels, taille : 139 kio)

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English: Emblem of Czech Land Forces
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Travail personnel, based on File:Znak PS AČR.jpg

 
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 Small coat of arms of the Czech Republic.svg.
Auteur Skjoldbro

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“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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actuel19 novembre 2021 à 10:39Vignette pour la version du 19 novembre 2021 à 10:39270 × 270 (139 kio)SkjoldbroUploaded a work by Skjoldbro from {{Own work}}, based on File:Znak PS AČR.jpg {{attrib|Small coat of arms of the Czech Republic.svg}} with UploadWizard

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