Fichier:Flag of Vrchlabi.svg

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Description
English: Flag of Vrchlabí, town in the Czech Republic.
Čeština: Vlajka Vrchlabí, město v České republice.
Date
Source own code according to Database on UHK.cz
Auteur (of code) cs:User:-xfi-
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Public domain CzechGov

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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actuel3 mars 2020 à 11:56Vignette pour la version du 3 mars 2020 à 11:56597 × 409 (66 kio)Muvrchlabioprava barev na cestnem stitku - barva kovu na hornickem naradi ma byt cerna/seda namisto bile/stribne.
20 juin 2006 à 18:44Vignette pour la version du 20 juin 2006 à 18:44600 × 400 (1 kio)-xfi-

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