Fichier:French ID Card before 1988.png
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French_ID_Card_before_1988.png (371 × 471 pixels, taille du fichier : 322 kio, type MIME : image/png)
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Non:Jocelyne
Description
| Description |
English: The French ID Card before 1988 |
| Date | |
| Source | May be obtained from the French Governement |
| Auteur | An agent of the French Governement |
Conditions d’utilisation
Background
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Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public. |  |
Text on the card
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Cette image est inéligible au droit d'auteur et est par conséquent dans le domaine public, parce qu’elle est intégralement constituée d’éléments qui font partie du patrimoine public et ne possèdent pas une originalité suffisante. Le texte en une fonte générique et les formes géométriques simples ne sont pas protégées par le droit d’auteur.
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Stamp
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Cette image est inéligible au droit d'auteur et est par conséquent dans le domaine public, parce qu’elle est intégralement constituée d’éléments qui font partie du patrimoine public et ne possèdent pas une originalité suffisante. Le texte en une fonte générique et les formes géométriques simples ne sont pas protégées par le droit d’auteur.
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Signature
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 10 juillet 2018 à 16:36 | | 371 × 471 (322 kio) | Cth103 t | User created page with UploadWizard |
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