Fichier:Hotel de ville Carquefou.jpg

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Fichier d’origine ‎(1 476 × 1 048 pixels, taille du fichier : 236 kio, type MIME : image/jpeg)

Description Hotel de ville Carquefou.jpg	Hôtel de ville de Carquefou
Source	http://www.carquefou.fr
Date	inconnue
Auteur	Ville de Carquefou
Licence	Image non libre Cette illustration montre un bâtiment protégé par le droit d'auteur. L'auteur ou l'architecte possède des droits sur cette image, droits garantis par la convention de Berne, article 2, 1º. Dans certains pays n'acceptant pas la liberté de panorama (comme la France), la diffusion de cette œuvre est probablement illégale. Son utilisation sur Wikipédia est actuellement tolérée comme « exception au droit d'auteur » conformément aux votes de la communauté de 2006 et de 2011. Selon les dispositions de Wikipédia : « L'importation sur la Wikipédia francophone de photographies libres de bâtiments récents est tolérée. Cependant, l'importation est interdite dans les cas où les ayants droit ont explicitement exprimé leur opposition. » Il est possible de vérifier ici les politiques de liberté de panorama pays par pays. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous. La photographie est publiée sous la licence suivante : GPL Ce document est un logiciel libre : vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les termes de la licence publique générale GNU, tels que publiés par la Free Software Foundation ; soit la version 2 de cette licence ou (à votre choix) toute version ultérieure. Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE, ni explicite ni implicite ; sans même les garanties de commercialisabilité ou d'adaptation à un but spécifique. Se référer à la GNU General Public License pour plus de détails. Attention : *Un fichier avec ce bandeau ne peut pas* être transféré sur Wikimedia Commons** car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	5 avril 2011 à 17:32		1 476 × 1 048 (236 kio)	Villedecarquefou (discuter \| contributions)	{{Information \|Description = Indiquez ici toutes informations utiles pour comprendre ce que l'image représente \|Source = Indiquez ici l'adresse web où a été trouvée l'image initialement \|Date = \|Auteur = Indiquez qui est l'auteur de l'image \|Permiss

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