Fichier:La municipalité - Bizerte coloniale.jpg

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La_municipalité_-_Bizerte_coloniale.jpg ‎(800 × 530 pixels, taille du fichier : 32 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
Français : La minicipalité de Bizerte, Bizerte, Tunisie
Date Early 1900s (before 1924)
Source http://stockybarka.free.fr/2bgal/img/h/tv/bizerte/municipalite.jpg
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel27 avril 2009 à 14:16Vignette pour la version du 27 avril 2009 à 14:16800 × 530 (32 kio)DrFO.Jr.Tn{{Information |Description={{fr|1=La minicipalité de Bizerte, Bizerte, Tunisie}} |Source=http://stockybarka.free.fr/2bgal/img/h/tv/bizerte/municipalite.jpg |Author=Unknown photographer |Date=Early 1900s (before 1924) |Permission={{PD-Tunisia}} |other_ver

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