Fichier:Logo CR Midi-Pyrénées.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 340 × 340 pixels, taille : 28 kio)

Description Logo CR Midi-Pyrénées.svg	Logo du Conseil régional de Midi-Pyrénées
Source	Image Logo conseil regional midi-pyrenees.svg importée sur Commons par Infofiltrage (d · c · b). Je la réimporte ici en vue d'une demande de suppression là-bas, où elle n'a pas sa place en étant marquée avec le bandeau {{Copyrighted free use}} sans autorisation explicite et encore moins OTRS — je cite l'uploader : « Suite à une demande d'autorisation d'utilisation du logotype, le Conseil Régional a retourné un identifiant et un mot de passe pour accéder à la section de téléchargement du logo, et ce dans tous les formats (y compris au format vectoriel PostScript). Cette réponse a donc été interprétée comme une autorisation d'utilisation du logo. », ce qui ne saurait évidemment pas constituer un blanc-seing pour une utilisation dans n'importe quel but, y compris à des fins commerciales et avec des modifications.
Date	Créée à une date inconnue. Importée sur Commons le 21 février 2008 à 13:34. Réimportéee ici le 14 septembre 2008.
Auteur	Conseil régional de Midi-Pyrénées
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	23 août 2011 à 09:28	340 × 340 (28 kio)	Chandres (discuter \| contributions)	{{Information \|Description = Indiquez ici toutes informations utiles pour comprendre ce que l'image représente \|Source = Indiquez ici l'adresse web où a été trouvée l'image initialement \|Date = \|Auteur = Indiquez qui est l'auteur de l'image \|Permiss
	23 août 2011 à 09:25	595 × 842 (20 kio)	Chandres (discuter \| contributions)	{{Information \|Description = Indiquez ici toutes informations utiles pour comprendre ce que l'image représente \|Source = Indiquez ici l'adresse web où a été trouvée l'image initialement \|Date = \|Auteur = Indiquez qui est l'auteur de l'image \|Permiss
	14 septembre 2008 à 06:34	600 × 660 (49 kio)	Herr Satz (discuter \| contributions)	{{Information \|Description=Logo du Conseil régional de Midi-Pyrénées \|Auteur=Conseil régional de Midi-Pyrénées \|Permission={{marque déposée}} \|Date=Créée à une date inconnue. Importée sur Commons le 21 février 2008 à 13:34.

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