Fichier:Logo VPAH.svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 333 × 440 pixels, taille : 102 kio)
Description[modifier | modifier le code]
| Description
|
Logo des Villes et Pays d'Art et d'Histoire à partir de 2015 |
|---|---|
| Source |
Divers PDF + divers Jpeg + gros travail personnel |
| Date |
2015 |
| Auteur |
(c) VPAH |
| Licence |
|
Conditions d'utilisation[modifier | modifier le code]
TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 7 décembre 2018 à 17:16 | | 333 × 440 (102 kio) | Schoffer (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo des Villes et pays d'art et d'histoire | Source = Le site des VPAH + du travail personnel | Date = 2018-12-07 | Auteur = VPAH | Licence = Fair Use }} |
| 6 décembre 2018 à 16:23 |  | 333 × 440 (102 kio) | Schoffer (discuter | contributions) | {{Information | Description = Indiquez ici toutes informations utiles pour comprendre ce que l'image représente | Source = Indiquez ici l'adresse web où a été trouvée l'image initialement | Date = | Auteur = | Licence = }} | |
| 6 décembre 2018 à 12:58 |  | 333 × 440 (105 kio) | Schoffer (discuter | contributions) | == Description == {{Information | Description = Logo des Villes et Pays d'Art et d'Histoire à partir de 2015 | Source = Divers PDF + divers Jpeg + gros travail personnel | Date = 2015 | Auteur = (c) VPAH | Licence = }} Catégorie:Logo en rapport avec la protection des cultures Catégorie:Logo français == Conditions d'utilisation == {{Marque déposée}} |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
Les 12 pages suivantes utilisent ce fichier :
