Fichier:Mahmut Celalettin Bayar.png

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Description

Description
Türkçe: Cumhurbaşkanı Mahmut Celalettin Bayar.
Date Early 1950's
Source TBMM Albümü 2. Cilt (1950-1980)
Auteur TBMM

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
  • La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
  • Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
  • Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

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actuel30 novembre 2021 à 20:10Vignette pour la version du 30 novembre 2021 à 20:10549 × 694 (257 kio)Henrymorgan92Uploaded a work by TBMM from TBMM Albümü 2. Cilt (1950-1980) with UploadWizard

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