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Description

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Français : Marie Labounskaya dans Les bicyclistes en voyage à la Gaîté
Date
Source
Gallica

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Auteur
Nadar  (1820–1910)  wikidata:Q40116 s:fr:Auteur:Nadar q:it:Nadar
 
Nadar
Autres noms
nom légal : Gaspard-Félix Tournachon
pseudonyme : Nadar
Description photographe, caricaturiste, écrivain et aéronaute français
Date de naissance / décès 6 avril 1820 Éditer sur Wikidata 20 mars 1910 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès rue Saint-Honoré avenue Franklin-D.-Roosevelt
Période d’activité 1854–1910
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q40116
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel2 août 2023 à 04:24Vignette pour la version du 2 août 2023 à 04:242 479 × 3 420 (1,75 Mio)R8cocin8repaired
17 mars 2021 à 16:03Vignette pour la version du 17 mars 2021 à 16:032 479 × 3 420 (1 009 kio)L'Ange au SourireFile:Mme Labounskaya.jpg cropped 26 % horizontally, 21 % vertically using CropTool with precise mode.

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