Fichier:POL Orzysz flag.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 480 × 300 pixels, taille : 1 kio)

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Description

Description
Polski: Flaga miasta Orzysz, warmińsko-mazurskie
English: Flag of Orzysz, Poland
Date
Source self-made, colors from http://www.orzysz.pl/foto/m_051202085755.png
Auteur JDavid
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Public domain Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public.
Heptagon
Heptagon
 
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actuel14 novembre 2007 à 11:49Vignette pour la version du 14 novembre 2007 à 11:49480 × 300 (1 kio)JDavid== Description == {{Information |Description={{pl|Flaga miasta Orzysz, warmińsko-mazurskie}} {{en|Flag of Orzysz, Poland}} |Source=self-made, colors from http://www.orzysz.pl/foto/m_051202085755.png |Date=2007-11-14 |Permiss

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