Fichier:ReneBarthelemy-1931-téléviseur.png

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Description

Description
Français : René Barthélémy est assis sur une chaise de bois, de profil (tourné à sa gauche) en train de regarder et manipuler un récepteur de télévision ancien, ouvrant de la main droite, une porte dans le meuble qui la contient. Il porte la barbe et les cheveux courts, bruns. Il est vêtu d'une complet veston gris foncé et de chaussures de cuir noir brillant.
Date
Source https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb46996812c
Auteur
Agence Rol    wikidata:Q18507700
 
Description français
English: photo agency
Français : Agence de photographie
Période d’activité de 1904 à 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q18507700


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Conditions d’utilisation

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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

René Barthélémy en 1931 assis devant un téléviseur prototype. Photo recadrée.

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actuel26 octobre 2023 à 14:26Vignette pour la version du 26 octobre 2023 à 14:26768 × 983 (464 kio)TisourcierUploaded a work by Collective work from https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb46996812c with UploadWizard

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