DescriptionRussia, 2015. Envelope with commemorative stamp. 110th birth anniversary of Lev Kassil, a writer.jpg
Français : Russie, 2015. Enveloppe avec timbre commémoratif. 110e anniversaire de naissance de Lev Kassil, un écrivain.
Date
Source
peterstamps.ru
Auteur
Издательский центр «Марка». Россвязь. 2015. Типография «Информпрес-94». Фото предоставлено ГУК «Государственный музей К. А. Федина». Художник-дизайнер Х. Бетрединова
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Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.
Article 1259. Applications du copyright
Paragraphe 5
Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.
Paragraphe 6
Ne sont pas applicables au copyright :
les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.
↑The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
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Légendes
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