Fichier:SE01.png
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Description
| Description |
Nederlands: Bord voor ziekenhuis mét eerste hulp |
| Date | |
| Source | http://www.verkeersbordenoverzicht.nl/ |
| Auteur | RDW |
Conditions d’utilisation
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Cette image représente un panneau de signalisation routière qui provient du Règlement sur le code de la route et la signalisation routière de 1990 (RVV 1990) qui fait partie de la législation néerlandaise et entre par conséquent dans le domaine public (article 11 de la Loi sur le droit d'auteur de 1912).
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| Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. | ||
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L'utilisation du symbole représenté sur cette image est réglementée par certains traités internationaux, en particulier les Conventions de la Haye de 1899 et 1907, les Conventions de Genève de 1949 et leurs protocoles additionels de 1977 et 2005, ainsi que par d'autres règles du droit international humanitaire, que ce soit par le biais d'accords écrits ou d'usages établis. L'utilisation abusive de ce symbole est interdite par ces traités ainsi que par les lois nationales de tous les pays qui les ont ratifiés. Ces restrictions sont indépendantes du statut du droit d'auteur de la présente image. |
Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 14 juillet 2015 à 23:13 | | 100 × 99 (5 kio) | Lennaertkoolen | User created page with UploadWizard |
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