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Fichier:Simone Dulac (cropped).jpg

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Fichier d’origine(791 × 887 pixels, taille du fichier : 72 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Simone Dulac, actrice, représentant l'hebdomadaire "la Vie illustrée" dans la pièce de théâtre d'Edouard Pontié, "C'est couru".
Date
Source
Gallica

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Autres langues :
Auteur
Agence Rol    wikidata:Q18507700
 
Description français
English: photo agency
Français : Agence de photographie
Période d’activité de 1904 à 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q18507700
Autres versions
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 : Simone Dulac.jpg
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Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
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Bibliothèque nationale de France
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Simone Dulac, actrice, représentant l'hebdomadaire "la Vie illustrée" dans la pièce de théâtre d'Edouard Pontié intitulée "C'est couru".

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actuel21 février 2021 à 07:56Vignette pour la version du 21 février 2021 à 07:56791 × 887 (72 kio)L'Ange au SourireFile:Simone Dulac.jpg cropped 60 % horizontally, 68 % vertically using CropTool with precise mode.

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