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« De sable, à un lion d'or. »
Ce blason a été dessiné sur la base de son blasonnement qui - étant une description écrite - est libre de droits. Toute illustration conforme au blasonnement des armes est considérée comme héraldiquement correcte. Il peut donc exister plusieurs interprétations artistiques différentes d'un même blason. Le dessin utilisé officiellement par l'armigère est probablement protégé par le droit d'auteur, auquel cas il ne peut être utilisé ici.
Les représentations de blason, tirées d'un blasonnement, peuvent être protégées par un droit d'auteur appartenant à l'artiste, mais ne sont pas nécessairement des œuvres dérivées.

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Description

Description COA of municipalitie Scharsterland
Date
Source HRvA, Travail personnel
Auteur Arch

Conditions d’utilisation

This image depicts a coat of arms of a (former) Dutch governmental jurisdiction, municipality, province, water board (Dutch: "Waterschap") or diocese. These coats of arms have been registered with the Hoge Raad van Adel [1], and are/were being used by the organisation to which the coat of arms was granted by Royal Decree (Dutch: Koninklijk Besluit). Every person is allowed to use the image of the arms, with some restrictions, see fragment below of the Ministerial Notice of 3 September 1979 (Ministerie van Binnenlandse Zaken) (Dutch).

Fragment from the memo: The depiction of a municipal coat of arms is allowed: the municipality holds no rights of creation of the coat of arms. There is also no objection against the use of a municipal coat of arms al for localising objects that are traded or that are being advertised, just as long it is ensured that no impression of municipal involvement or responsibility is created.

In view of Dutch legislation the use of the arms or reproductions thereof is regarded as being in the public domain. Everybody is allowed to make a drawing of the arms (on paper or electronically) in his/her own style based on the Royal Decree and claim it to be the arms of the municipality and uses it within the restrictions shown above. But there is copyright on each individual representation of the arms. This copyright lies with the artist that made that specific drawing based on the Royal Decree, not by the municipality.

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actuel12 avril 2020 à 17:40Vignette pour la version du 12 avril 2020 à 17:40409 × 576 (257 kio)D'ArchImprovements
14 juin 2015 à 11:08Vignette pour la version du 14 juin 2015 à 11:08693 × 962 (83 kio)Archimprovements
20 mars 2012 à 20:09Vignette pour la version du 20 mars 2012 à 20:09744 × 1 052 (252 kio)Archfix2
20 mars 2012 à 20:07Vignette pour la version du 20 mars 2012 à 20:07744 × 1 052 (247 kio)ArchReverted to version as of 17:17, 19 March 2012
19 mars 2012 à 19:22Vignette pour la version du 19 mars 2012 à 19:22744 × 1 052 (252 kio)Archfix
19 mars 2012 à 19:17Vignette pour la version du 19 mars 2012 à 19:17744 × 1 052 (247 kio)Archimproved
21 mars 2011 à 19:49Vignette pour la version du 21 mars 2011 à 19:49744 × 1 052 (290 kio)Archcolours
21 mars 2011 à 19:44Vignette pour la version du 21 mars 2011 à 19:44744 × 1 052 (290 kio)Arch== Summary == {{Information |Description=COA of municipalitie Scharsterland |Source={{own}} |Date=2011 |Author= Arch |Permission=see below |other_versions= }} Coat of arms [[Category:Coats of arms of municipalities

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