Fichier:Thống-Chế đã nói - Đại-Pháp khắng khít với thái bình, như dân quê với đất ruộng.jpg

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Français : Le maréchal a dit : La Grande France est étroitement liée à la paix, comme les paysans avec leur terre.
English: A propaganda painting with National Flag of France and Nguyen Dynasty's Standard, Hanoi - 1942: “Greater France is closely linked to peace,” said the Marshal, “like the peasants with their land.”. The chữ Hán (Chinese characters) read 太平 (thái bình, "peaceful")
Date
Source Thống-Chế đã nói : Đại-Pháp khắng khít với thái bình, như dân quê với đất ruộng
Auteur Probabaly the Government of French Indochina
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Gallica

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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  • Il s'agit d'une œuvre cinématographique, photographique, oeuvre d'art appliqué ou oeuvre anonyme publiée pour la première fois il y a plus de 75 ans. (See Commons:Copyright_rules_by_territory/Vietnam)
  • C'est un autre type d'oeuvre, et son auteur est décédé il y a plus de 50 ans.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Viêt Nam) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (23 décembre 1998).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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18 août 2014 à 08:47Vignette pour la version du 18 août 2014 à 08:47719 × 1 024 (306 kio)ArvnUser created page with UploadWizard

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