English: Professor Theophil Spoerri talking with Irene Laure and an African delegate in Caux
Date
avant 1974
date QS:P,+1974-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1974-00-00T00:00:00Z/9
Source
Archives de la Fondation CAUX–Initiatives et Changement (anciennement Réarmement moral) déposées aux Archives cantonales vaudoises
Auteur
Danielle Maillefer
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Ce fichier est la source d’une image extraite : Irène Laure.jpg.
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette photographie d'un objet en trois dimensions est dans le domaine public en Suisse (art. 29 al. 2bis LDA), car la photographie été confectionnée il y a au moins 50 ans et elle n'a aucun caractère individuel. Le modèle ne doit être utilisé que si aucune autre licence n'est possible.
Selon le Tribunal fédéral suisse, l'expression d'une pensée à caractère individuel peut par exemple être achevée par le choix de découpure, le moment où le photographe appuie sur la gâchette de déclenchement ou le traitement du cliché. Indépendamment du sujet, une photographie ne constitue pas une œuvre à caractère individuel lorsqu'elle n'exploite la liberté de manœuvre ni techniquement ni conceptionnellement, donc une photographie qui ne se démarque point de l'ordinaire. Voir Blau Guggenheim c. British Broadcasting Corporation BBC, ATF 130 (2004) III p. 714-720, avec les références citées.