Fichier:Voen-Bilet RF.jpg

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Русский: Главный разворот военного билета, выданного в 2002 году
Date

14 января 2008

(14 janvier 2008 (original upload date))
Source

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(Original text : Сканер)
Auteur

СССР.

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Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 PD-RU-EXEMPT; Released into the public domain (by the author).

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Article 1259. Applications du copyright

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Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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  • 2008-01-14 20:00 Fnaq 1313×954× (478266 bytes) {{Изображение | Описание = Главный разворот паспорта гражданина России | Автор = | Время создания = 14 января 2008 | Источник = Сканер }}

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actuel17 juillet 2010 à 01:45Vignette pour la version du 17 juillet 2010 à 01:451 313 × 954 (467 kio)File Upload Bot (Magnus Manske) {{BotMoveToCommons|ru.wikipedia|year={{subst:CURRENTYEAR}}|month={{subst:CURRENTMONTHNAME}}|day={{subst:CURRENTDAY}}}} {{Information |Description={{ru|Главный разворот военного билета, выданного в 2002 году}} |S

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