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Description

Description Abdeljelil Zaouche au tribunal pendant l'affaire du Djellaz
Date
Source Archives tunisiennes
Auteur Raspail

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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel13 août 2007 à 17:55Vignette pour la version du 13 août 2007 à 17:551 282 × 887 (293 kio)Raspail~commonswiki{{Information |Description= Abdeljelil Zaouche au tribunal pendant l'affaire du Djellaz |Source= archives tunisiennes - |Date= 1911 |Author=raspail |Permission=domaine public |other_versions= }}

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