Fichier:1943-05 Cristobal - Théâtre Montparnasse.jpg

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Description

Description 1943-05 Théâtre Montparnasse - Scène de "Cristobal" avec Charlan, Jean-Marc Thibault, René Arrieu et Lucien Nat
Date
Source Collection personnelle de René Arrieu (own collection)
Auteur
Studio Harcourt    wikidata:Q3041606
 
Studio Harcourt
Autres noms
Photo Harcourt; STUDIO HARCOURT
Autorité
creator QS:P170,Q3041606

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel1 juin 2009 à 18:49Vignette pour la version du 1 juin 2009 à 18:492 873 × 2 128 (4,75 Mio)J.B. ARRIEU ALBERTINI{{Information |Description=1943-05 Théâtre Montparnasse - Scène de "Cristobal" avec Charlan, Jean-Marc Thibault, René Arrieu et Lucien Nat |Source=travail personnel |Date=Mai 1943 |Author= J.B. ARRIEU ALBERTINI |Permissi

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