This file is most likely NOT in the public domain. It will be deleted in due course if it is not found to be in the public domain.
This file was previously considered to be in the public domain as a German unit of currency; it is possible that it is in the public domain for other reasons, in which case a new rationale will be applied. See below for the previous rationale.
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domainPublic domainfalsefalse
This image depicts a unit of currency issued by Germany. It is believed to be in the public domain (under § 5 Abs.1 UrhG) as an official work issued by a German federal or state authority, or by a predecessor state.
Ce fichier constitue en partie ou en intégralité une représentation d'une unité de monnaie.
Même si ce fichier est dans le domaine public ou non-éligible aux droits d'auteur, son usage peut être restreint par des dispositions légales autres que celles liées au droit d'auteur.
Public domainPublic domainfalsefalse
Ce fichier est une œuvre ukrainienne ou soviétique et est actuellement dans le domaine publicen Ukraine, pour l'une des raisons suivantes :
L'œuvre a été publiée avant le 1er janvier 1954 et le créateur (s'il est connu) est mort avant cette date.
Une œuvre ukrainienne ou soviétique qui est dans le domaine public en Ukraine l'est également aux États-Unis seulement si elle était déjà dans le domaine public en Ukraine avant le 1er janvier 1996, c'est-à-dire si elle a été publiée avant le 1er janvier 1946et que le créateur est mort avant cette date, et qu'aucun copyright n'a été enregistré aux États-Unis (ceci est du à l'effet combiné de la loi rétroactive [1], de l'adhésion de l'Ukraine à la Convention de Berne en 1996 et de la loi américaine 17 USC 104A introduisant la date critique du 1er janvier 1996.)
Avertissement Cette image montre (ou ressemble à) un symbole qui fut (ou est) utilisé par le national-socialisme ou d'autres organisations anticonstitutionnelles.
L'usage de ce symbole est restreint par la législation allemande. Utiliser des images d'organisations interdites en Allemagne (comme la svastika du parti nazi) peut, selon le contexte être illégal en Allemagne. Une législation similaire est appliquée en Autriche, Hongrie, Pologne, République tchèque, France, Brésil, Russie et d'autres pays. La loi applicable en Allemagne est le Paragraphe 86a du Code criminel allemand (StGB), et en France l'article R645-1 du Code pénal.
La page de description originale était ici. Tous les noms d'utilisateur qui suivent se rapportent à uk.wikipedia.
2010-09-13 09:10 Valiuk 726×339×8 (62526 bytes) {{Зображення |Назва= Zwei karbowanez |Опис= Два карбованці Райхскомісаріату Україна (Рівне). Аверс |Автор= |Джерело= Ron Wise's World Paper Money [1] |Час створення=
Légendes
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