Fichier:Cermna znak.jpeg

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Fichier d’origine ‎(2 351 × 2 358 pixels, taille du fichier : 198 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
Čeština: znak obce Čermná
Deutsch: Wappen von Čermná
Source http://rekos.psp.cz/detail-symbolu/id/ab0c508a-79e8-4996-9cda-ead0a717e93a
Auteur obec Čermná
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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dépeint

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

b86a7dc81f1523ae12a42a8efe2fae047801c38d

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

203 242 octet

hauteur

2 358 pixel

largeur

2 351 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 décembre 2011 à 02:18Vignette pour la version du 26 décembre 2011 à 02:182 351 × 2 358 (198 kio)AHZ{{Information |Description ={{cs|1=znak obce Čermná}} {{de|1=Wappen von Čermná}} |Source =http://www.psp.cz/cgi-bin/win/rekos/default.aspx?Id=ab0c508a-79e8-4996-9cda-ead0a717e93a |Author = obec Čermná |Date = |Permission

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