Fichier:Josvainiai COA.png

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Josvainiai_COA.png ‎(500 × 600 pixels, taille du fichier : 93 kio, type MIME : image/png)

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Description

DescriptionJosvainiai COA.png	Deutsch: Wappen. Lietuvių: Josvainių herbas.
Date	22 mars 2008 (date de téléversement originale)
Source	Transferred from lt.wikipedia
Auteur	Original uploader was Thetopcop at lt.wikipedia
Autorisation (Réutilisation de ce fichier)	PD-LITHUANIAGOV.
Autres versions	An old variant of the Josvainiai coat of arms

	La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.
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2008-03-22 13:32 Thetopcop 500×600×8 (94894 bytes) {{PD-LT-exempt|type=coats of arms}}

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	16 mai 2008 à 16:44		500 × 600 (93 kio)	Lokyz	{{Information \|Description={{lt\|''no original description''}} \|Source=Transferred from [http://lt.wikipedia.org lt.wikipedia] \|Date=2008-03-22 (original upload date) \|Author=Original uploader was Thetopcop at [http://lt.wikipedia.or