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Fichier:Otrocineves znak.jpg

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Otrocineves_znak.jpg ‎(569 × 600 pixels, taille du fichier : 192 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Čeština: Znak obce Otročiněves, okres Beroun Ve zlatém štítě modrá plamenná orlice s červenou zbrojí nesoucí na hrudi stříbrný štítek s černými hornickými kladívky.
English: Coat of arms of Otročiněves municipality, Beroun District, Czech Republic.
Date CoA granted to the municipality 9/XII/1996
Source REKOS - official database of municipal symbols at website of Chamber of Deputies
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Czech municipal coat of arms, thus PD-CzechGov

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Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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actuel3 février 2009 à 01:33Vignette pour la version du 3 février 2009 à 01:33569 × 600 (192 kio)Miaow Miaowlarger version of the image
20 juillet 2007 à 10:13Vignette pour la version du 20 juillet 2007 à 10:13124 × 133 (7 kio)HonzaXJ~commonswiki{{PD-CzechGov}}

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