Selon la Loi japonaise sur le Copyright (octroi du 1er juin 2018), ce travail est maintenant dans le domaine public au Japon car les droits d'auteurs des travaux au nom d'organisations, au Japon expirent 50 ans après leur publication, ou 50 ans après la création si les travaux ne sont pas publiés dans les 50 ans après la création (article 53)
À la personne téléverseuse : Veuillez fournir un nom d'organisation ainsi que l'année et la source de la publication.
Note :L'entrée en vigueur de la loi révisée sur le droit d'auteur le 30 décembre 2018 a porté à 70 ans la durée du droit d'auteur des œuvres dont le droit d'auteur était valable à cette date. N'utilisez pas ce modèle pour les œuvres publiées après 1967.
Veuillez noter que le fait d'être dans le domaine public au Japon ne signifie pas automatiquement qu'il l'est également aux États-Unis. Trouvez et ajoutez l'un des
bandeaux de licence américaine pour le domaine public pour vous assurer que le fichier est libre aux États-Unis. Typiquement, pour qu'un travail publié soit dans le domaine public aux États-Unis, il doit être publié avant 1946 à cause des droits d'auteur rétablis par l'URAA. Les travaux non publiés doivent satisfaire {{PD-US-unpublished}}.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
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