Code des villes rhénanes
Le code des villes rhénanes est créé en 1856. Il marque le début de l'autonomie communale moderne dans la province de Rhénanie, en royaume de Prusse. La place constitutionnelle des communes dans l'État est longtemps controversée. Jusqu'au milieu du XXe siècle, l'opinion selon laquelle les communes ne font pas partie de l'État, mais sont plutôt un phénomène social, perdure. Le code des villes prussiennes de 1808 et 1831 est considéré comme la base du code des villes rhénanes. Au sens moderne, ils présentent toutefois quelques faiblesses : Par exemple, l'ancien ordre social est maintenu et le droit de vote est lié à la propriété.
Avant l'introduction du code des villes rhénanes en 1856, il y a un désaccord entre le pouvoir central prussien et la Rhénanie. Alors que la Rhénanie est caractérisée par des structures juridiques, économiques et constitutionnelles modernes - un acquis qui a été conservé de la domination française - les provinces orientales, marquées par l'agriculture et les corporations, s'y opposent. La révolution de 1848 et le nouveau code communal de 1850 favorisent toutefois un ordre fondamental libéral. L'application constitutionnelle du code des villes a finalement lieu le 15 mai 1856. Le code des villes rhénanes est remplacé le 1er janvier 1934 par la loi constitutionnelle prussienne sur les communes.
Liste de villes[modifier | modifier le code]
Les villes suivantes reçoivent le code des villes rhénanes :
Bibliographie[modifier | modifier le code]
- Städte-Ordnung für die Rheinprovinz vom 15. Mai 1856, Gesetz-Sammlung für die Königlichen Preußischen Staaten, , 406–434 p.
- Christian Engeli, Wolfgang Haus, Quellen zum modernen Gemeindeverfassungsrecht in Deutschland, Stuttgart, , 399–421 p.
- Margret Wensky, Preußen und die rheinischen Städte, Köln, (ISBN 3-7927-1448-5)
- Text der Städte-Ordnung für die Rheinprovinz vom 15. Mai 1856; disponible sur Internet Archive
Liens externes[modifier | modifier le code]
- « 150 Jahre Rheinische Städteordnung », H-Soz-u-Kult-Zentralredaktion – Humboldt-Universität zu Berlin (consulté le )
