Discussion modèle:Marque déposée/version de travail
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Proposition Bibi[modifier le code]
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Attention : une image avec cette licence ne devrait pas être transférée sur Wikimedia Commons, car l'image y serait supprimée. Néanmoins, les logos soumis au seul droit des marques, mais qui n'entrent pas dans le cadre de la protection accordée par le droit d'auteur, peuvent être transférés sur Commons accompagnés du code {{Trademark}} ainsi que d'une licence expliquant leur caractère libre. |  |
Droit des marques
Ce logo est une marque déposée protégé par le droit des marques.
Si vous souhaitez le réutiliser, veuillez vérifier que la loi de votre pays vous y autorise. Une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire.
- Aux États-Unis d'Amérique, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que la section 39 du Lanham Act accorde à son titulaire.
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Proposition Lilyu[modifier le code]
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