Syndicat mixte du bassin versant du Séran
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Le syndicat mixte du bassin versant du Séran est une structure intercommunale contribuant à l'amélioration de la qualité de l'eau du Séran et au suivi des initiatives dans le cadre des objectifs d'amélioration déterminés par le contrat de rivière du Séran. Son siège est installé à Champagne-en-Valromey.
Les adhérents[modifier | modifier le code]
Il regroupe 27 collectivités territoriales réparties sur cinq cantons.
Communes de la communauté de communes du Valromey[modifier | modifier le code]
Communes de la communauté de communes Bugey Sud[modifier | modifier le code]
Les instances[modifier | modifier le code]
Les instances décisionnelles[modifier | modifier le code]
- Le comité syndical, créé par arrêté préfectoral en 2009.
- Le bureau du comité syndical
Les instances consultatives[modifier | modifier le code]
- Les commissions de travail
