Utilisateur:Morpheus92600/Brouillon
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources ().
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références ».
En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ?
Le Tribunal de commerce de Troyes est une institution judiciaire située à Troyes, en France, spécialisée dans le règlement des litiges commerciaux.
Histoire et création[modifier | modifier le code]
Créé il y a 450 ans par Charles IX, le Tribunal de Commerce de Troyes est né de la justice consulaire médiévale italienne. Cette juridiction spéciale permettait aux marchands d'être jugés par leurs pairs et est un des rares éléments de l'organisation judiciaire de l'Ancien Régime à avoir survécu jusqu'à aujourd'hui.
Organisation et évolution[modifier | modifier le code]
Initialement installé rue Moyenne, le tribunal a déménagé à l'Hôtel de Ville suite à un arrêt du Conseil en 1569. Il a connu plusieurs sièges et restructurations, s'adaptant aux changements du commerce et de la justice. Après la Révolution française, il s'est transformé en Tribunal de Commerce, tout en conservant l'esprit de sa juridiction consulaire d'origine.
Traditions et particularités[modifier | modifier le code]
Le Tribunal de Commerce de Troyes a maintenu plusieurs traditions, dont la "Robe de Magistrat Consulaire", un héritage du XIIIe siècle. Le "Repas de la Queue de Cochon" est un autre événement traditionnel, symbolisant la continuité et le respect des rites institutionnels.
Statistiques actuelles[modifier | modifier le code]
Le Tribunal est composé de 17 juges issus de divers secteurs professionnels et traite en moyenne 355 dossiers annuellement, rendant environ 197 jugements. Les juges sont bénévoles, ce qui souligne leur engagement civique.
