Xavier d'Haucourt
Xavier d'Haucourt
| Président de chambre (d) Cour d'appel de Rennes |
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(à 77 ans) |
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Xavier d'Haucourt (ou d'Haucour) est un magistrat et historien français[1].
Biographie[modifier | modifier le code]
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Il est président de chambre à la Cour d'appel de Rennes.
Publications[modifier | modifier le code]
- La Loi du , autorisant au profit du fermier la révision des prix des baux à ferme. Texte et commentaire. (3e édition) - 1933
- Le Palais de Justice de Rennes et la Cour de Parlement de Bretagne - 1932, ré-édité en 1994 (avec Georges Nitsch)
- A travers l'exposition et l'histoire du vieux Cahors - 1935
- Ce qu'il faut savoir en matière de loyers. La Législation actuelle des loyers d'habitation et professionnels au . (Commentaire de la loi du sur le droit de reprise) - 1928
- Le Parlement de Bretagne - 1893
- Les États de Bretagne sous l'ancien régime - 1892
Distinctions[modifier | modifier le code]
Xavier d'Haucourt est nommé au grade de chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur.
Notes et références[modifier | modifier le code]
Liens externes[modifier | modifier le code]
- Ressources relatives à la littérature :
- Ressource relative à la vie publique :
- Ressource relative à la recherche :
