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Projet:Ardèche/ébauche syndicat mixte ouvert

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Syndicat mixte Monsyndicat
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Rhône-Alpes
Département Ardèche
Siège Joyeuse
Communes X
Président Raymond Sénèque
Date de création 1er janvier 2013
Démographie
Population 123 456 hab. (1999)
Densité 100 hab./km2
Géographie
Superficie 1 234,56 km2
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Le Syndicat mixte Monsyndicat est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Ardèche et la région Rhône-Alpes.

Nature juridique[modifier | modifier le code]

Cette structure intercommunale est un Syndicat mixte ouvert[1].

Historique[modifier | modifier le code]

  • 01/01/2008 : création du syndicat.

Composition[modifier | modifier le code]

Le syndicat regroupe X communes, X Intercommunalités et 1 établissement public :

Communes :

  1. Aizac

Communautés de communes :

  1. Communauté de communes Barrès-Coiron

Établissement public :

  1. Conseil général de l'Ardèche

Chiffres clés[modifier | modifier le code]

  • Nombre de communes : X
  • Nombre de groupements : X
  • Nombre d'établissements publics : 1
  • Superficie totale : X ha
  • Population INSEE : X habitants

Compétences[modifier | modifier le code]

  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Politique du logement social
  • Préfiguration et fonctionnement des Pays
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Adhésion à des groupements[modifier | modifier le code]

Non, cette structure n'adhère à aucun groupement.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. ↑ Les syndicats mixtes, constitués entre des collectivités territoriales, des groupements de collectivités territoriales et d’autres personnes morales de droit public (comme des chambres de commerce et d'industrie, d'agriculture, de métiers..) sont des syndicats mixtes « ouverts ». Fichier PDF

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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