Communauté de communes d'Oyonnax

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Communauté de communes d'Oyonnax
Blason de Communauté de communes d'Oyonnax
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Oyonnax
Communes 10
Président Alexandre Tachdjian (UMP)
Date de création 19 juin 2000
Date de disparition
Code SIREN 240100172
Démographie
Population 39 859 hab. (2010[1])
Densité 239 hab./km2
Géographie
Superficie 167,0 km2
Liens
Site web http://www.cc-oyonnax.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes d'Oyonnax est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 10 communes.

Composition[modifier | modifier le code]

Lors de sa dissolution, elle était composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Oyonnax
(siège)
01283 Oyonnaxiens 36,18 22 485 (2014) 621


Arbent 01014 Arbanais 23,49 3 405 (2014) 145
Belleydoux 01035 Belleydousans 17,63 321 (2014) 18
Bellignat 01031 Renouillus 7,83 3 656 (2014) 467
Dortan 01148 Dortannais 18,11 1 845 (2014) 102
Échallon 01152 Échallonnais 28,09 764 (2014) 27
Géovreisset 01171 3,31 917 (2014) 277
Groissiat 01181 Groissiatis 6,32 1 187 (2014) 188
Martignat 01237 Martignanais 13,25 1 573 (2014) 119
Montréal-la-Cluse 01265 Montréalais 12,83 3 409 (2014) 266

Compétences[modifier | modifier le code]

  • Eau (Traitement, Adduction, Distribution)
  • Hydraulique
  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Qualité de l'air
  • Activités sanitaires
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Plans locaux d'urbanisme
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Organisation des transports urbains
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • NTIC (Internet, câble...)
  • Autres

Historique[modifier | modifier le code]

  •  : disparition par fusion dans la communauté de communes du Haut Bugey.
  •  : Adhésion des communes de Belleydoux et Echallon
  •  : Extension des compétences (tourisme et assainissement)
  •  : Extension des compétences (contribution à la construction du centre hospitalier du Haut-Bugey)
  •  : Adhésion de la commune de Dortan et composition du conseil de communauté de 34 délégués
  •  : Extension de compétences
  •  : Redéfinition de compétences et rajout notamment de la compétence élaboration révision suivi de schémas de cohérence territoriale. Voir statuts
  •  : Le district est transformé en communauté de communes
  •  : Arrêté portant extension des compétences du district (voir statuts)
  •  : Le bureau comprend un président et neuf vice-présidents
  •  : Le district urbain est composé de 25 représentants élus par les communes membres
  •  : Le district est composé par un bureau d'un président et de huit vice-présidents
  •  : Le siège du district est fixé 57 rue Nicod à Oyonnax à compter du 1/09/96
  •  : Nouveaux statuts pour le district
  •  : Les statuts du district sont modifiés
  •  : Modification des règles de calcul concernant la contribution des communes adhérentes aux charges du district (voir statuts)
  •  : Le district est la structure intercom chargée de la prospection et de la recherche en eau ainsi que l'équilibre et la régulation dans l'alimentation des communes (voir statuts)
  •  : Modification des contributions financières des communes membres du syndicat (voir statuts)
  •  : Nouvelles règles de calcul concernant la contribution des communes adhérentes aux charges du district (voir statuts)
  •  : La contribution des communes adhérentes aux charges du district sauf en ce qui concerne les services incendies art 4 est calculée selon la nature des dépenses districales (voir statuts)
  •  : Le conseil de district est porté de 23 membres à 25 membres en plus, soit 1 délégué en plus pour Bouvent et 1 délégué supplémentaire pour Oyonnax
  •  : Le conseil de district est composé de 23 membres délégués soit 4 pour Arbent, 3 pour Bellignat, 2 pour Géovreisset, 2 pour Grossiat, 10 pour Oyonnax et 2 pour Veyziat

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Chiffre de population paru en 2013.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]